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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société PREVAL
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PREVAL LES DEUX CAPUCINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PREVAL LES DEUX CAPUCINS
Société PREVAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1216323
Date de dépôt :
21/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2002
PREVAL LES DEUX CAPUCINS de Société PREVAL

Présentation de la marque PREVAL LES DEUX CAPUCINS

Déposée le 21 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) Société PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREVAL LES DEUX CAPUCINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société PREVAL domicilié(e) 120 Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY sur SEINE (dossier no 2009653) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 085 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, R. LEMONNIER domicilié(e) (dossier no 2009653) - France.

La marque PREVAL LES DEUX CAPUCINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PREVAL LES DEUX CAPUCINS est expirée depuis le 21 octobre 2002.

Société PREVAL a également déposé les autres marques suivantes : PREVAL UN NORMAND , BREVI , LA VACHETTE


Société PREVAL Société Anonyme - 120 Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY sur SEINE (dossier no 2009653) - France - SIREN 552085177


R. LEMONNIER - (dossier no 2009653) - France


Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1992 n°2009653 - Publication au BOPI 1992-09-30

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

Inscription - Gage constitué n°27822 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°27819 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°27820 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°27821 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°7462 - Publication au BOPI

Produits laitiers, notamment des fromages.